Informations légales
Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
P'TIT SUCRE
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Immatriculée au RCS de Nanterre
SIRET : 929 046 704 00011
Code APE : 56.10C – Restauration de type rapide
Convention collective : IDCC 1501 – Restauration rapide
Siège social :
21 Terrasse de l'Université
92000 Nanterre – France
Téléphone : 01 46 95 53 47
Date de création : 21/05/2024
Responsable de la publication :
Monsieur Abdellatif Aoun
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Le site est hébergé sur un serveur VPS personnel appartenant au webmaster, fourni par OVH.
3. Conception et réalisation
Site conçu et réalisé par Ulix Studio – agency.ulix-studio.com.
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, icônes, sons, logiciels, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de P'TIT SUCRE.
Photographies de la boutique, du food truck, des stands et de la salle : P'TIT SUCRE. Les photographies de produits sont des photos d'illustration, non contractuelles : elles donnent une idée des recettes, la présentation servie en boutique peut différer. Elles proviennent d'Unsplash (licence Unsplash) et sont l'œuvre de : amirali mirhashemian, Andrijana Bozic, Bohdan Stocek, charlesdeluvio, Colin Michel, Deva Williamson, Estefania Ventura, Frankie Lopez, Hanna Balan, Hanxiao Xu, Imad 786, Jaida Stewart, Jeanie de Klerk, Jose Hernandez, Kate Mishchankova, Llio Angharad, Maxim Yuryshev, Nellie Adamyan, Pushpak Dsilva, Rimsha Noor, Robby McCullough, tommao wang, Triyas Isa, Tushar Agarwal, Victor Rutka, Vinicius, Ziph, Zyanya Citlalli.
Polices de caractères Fraunces, Manrope et Bungee sous licence SIL Open Font License, hébergées sur notre serveur. Icônes : Lucide, licence ISC.
5. Responsabilité
P'TIT SUCRE s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
L'utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
6. Données personnelles
Le site ne comporte ni compte client, ni cookie de suivi. Les seules données traitées sont celles que vous saisissez dans le formulaire de contact (pour répondre à votre demande) et les journaux techniques du serveur. Le détail figure dans notre politique de confidentialité.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de limitation concernant vos données.
Toute demande peut être adressée à P'TIT SUCRE par téléphone au 01 46 95 53 47 ou par courrier au 21 Terrasse de l'Université, 92000 Nanterre. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de P'TIT SUCRE.